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Marques déposées par monsieur henriot philippe
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BOURSOTRAITANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURSOTRAITANCE
M. henriot philippe

Numéro de dépôt :
4326864
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/01/2027
BOURSOTRAITANCE de henriot philippe

Présentation de la marque BOURSOTRAITANCE

Déposée le 4 janvier 2017 par monsieur henriot philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BOURSOTRAITANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur henriot philippe domicilié(e) 16 bis Grande Rue, cidex 72A - 21250 - CORGENGOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. henriot philippe, cidex 72A domicilié(e) 16 RUE grande rue - 21250 - CORGENGOUX - France.

La marque BOURSOTRAITANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSOTRAITANCE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.


M. henriot philippe - 16 bis Grande Rue, cidex 72A - 21250 - CORGENGOUX - France


M. henriot philippe, cidex 72A - 16 RUE grande rue - 21250 - CORGENGOUX - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 23 mai 2018 - Rejet partiel n°724281 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-23

Informations en matière de traitement de matériaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données.